Commissions
Les Commissions au sein du Conseil de l’Ordre 2023
par délégation de Monsieur le Bâtonnier
Secrétaires du Conseil de l’Ordre :
Madame Cécile MONCALIS
Madame Rachel NGO NDJIGUI (adjointe)
Trésorier de l’Ordre :
Monsieur Julien DUPUY
- COMMISSIONS ORDINALES INSTALLEES par le Conseil de l'Ordre :
COMMISSION DEONTOLOGIE ET RCP
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur le Bâtonnier MIALET
Madame le Bâtonnier Zohra BEN-BAHI PRIMARD
COMMISSION PERIMETRE ET NOUVEAUX CHAMPS DU DROIT :
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Martial JEAN
Monsieur Yssam SAÏDI
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Julie SOLASSOL
Madame Violaine PAPI
Madame Diana CHICHEPORTICHE
COMMISSION COMCI-RPVA
Monsieur Martial JEAN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION VERIFICATION DES COMPTABILITE ET PREVENTION DES DIFFICULTES
Monsieur Julien DUPUY
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Patricia PAPY
Monsieur Lionel COHEN
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Martial JEAN
Monsieur Stéphane NERRANT
COMMISSION PENALE
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Monsieur Damien BROSSIER
Monsieur Frédéric BARDY
Madame Patricia PAPY
Madame Deborah MEIER-MIMRAN
Madame Emmanuelle CRUZILLAC
Madame Karine TILLY
Monsieur Arnaud SIMONARD
Monsieur Souleymane KA
COMMISSION HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE
Madame Cécile MONCALIS
Madame Virginie SEVIN
Monsieur Adrien PONELLE
Madame Julie MAILLARD
Madame Bintou DIARRA
COMMISSION FAMILLE
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Anne LENOIR
Madame Patricia PAPY
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission droit de l’enfant
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Isabelle RAMISSE
COMMISSION DROIT DE L’ENFANT
Madame Patricia PAPY
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission famille (Vice-Présidente)
Madame Rachel NGO NDJIGUI
Madame Martine VICENTE-VETTRAINO
Monsieur El Houcine BOUTAOUROUT
COMMISSION DROIT DE L’ENTREPRISE (commercial- fiscal)
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Stéphane NERRANT
Madame Cassandre HUCHET
Madame Christelle CAPLOT
Monsieur Julien DUPUY
COMMISSION VICTIMES
Madame Stéphanie PEDRO
Madame Patricia PAPY
Madame Isabelle RAMISSE
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Audrey BERNARD
Madame Andréa ZAÏED-AFONSINHO
Madame Emily MENGELLE
COMMISSION DROIT PUBLIC
Monsieur Yssam SAÏDI
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur Marc-Antoine LEVY
Monsieur Xavier LAUREOTE
Madame Assa DIARRA
Monsieur Karim GALE
Monsieur Thierry MAGBONDO
Monsieur Ousmane CISSE
Monsieur Adrien PONELLE
COMMISSION DROIT IMMOBILIER, JEX et SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur Lionel COHEN
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur Jean-Sébastien TESLER
Madame Lidia MORELLI
Monsieur Michel MIORINI
Madame Charlotte GUITTARD
COMMISSION MARD (Mode Amiable de Règlement des Différends)
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Anne LENOIR
Madame Célia DANIELIAN
COMMISSION FESTIVITES ET CONVIALITE
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Madame Virginie SEVIN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Cassandre HUCHET
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Stéphanie PEDRO
Monsieur Martin PEYRICHOU
Madame Charlène VISCONTI
COMMISSION FORMATION, SPECIALISATION ET COLLOQUES
Madame Cassandre HUCHET
Madame Rachel NGO NDJIGUI
Monsieur Frédéric BARDY
Monsieur Adrien PONELLE
COMMISSION EXERCICE DU DROIT ET STRUCTURES D’EXERCICE
Madame Cassandre HUCHET
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Lionel COHEN
Madame Christelle CAPLOT
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Pierre CARMOUZE
Monsieur Habib CHEMLALI
Monsieur Fabrice LECOCQ
COMMISSION PARRAINAGE DES CONFRERES
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Monsieur Yssam SAIDI
Madame Rachel NGO NDJIGUI
Madame Stéphanie PEDRO
Madame Cassandre HUCHET
COMMISSION DROIT SOCIAL
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Madame Nathalie BECQUET
Madame Nathalie FAUDOT
Madame Nathalie LEHOT-CANOVAS
Madame Sandra MORENO-FRAZAK
Madame Bintou DIARRA
Monsieur Mohamed DIARRA
COMMISSION COMMUNICATION ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Madame Déborah MEIER-MIMRAN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Anne PILLIAS-PERRON
Monsieur Benjamin COMPIN
Monsieur Xavier LAUREOTE
Monsieur Rochdi BOUJI
Madame Célia DANIELLAN
Madame Diana CHICHEPORTICHE
COMMISSSION AJ
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame le Bâtonnier Zohra BEN BAHI-PRIMARD
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Violaine PAPI
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
Madame Catherine DE KOUCHKOVSKY
Madame Stéphanie RACLET-JOSSE
Madame Elodie BRAZ
Madame Carole DA SILVA
Monsieur Jérôme CHERUBIN
Madame Isabelle MARAND
COMISSION DE CONTROLE LCB-FT
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Martial JEAN
Madame Cassandre HUCHET
Madame Rachel NGO NDJIGUI
Monsieur Stéphane NERRANT
- RAPPEL DE DESIGNATIONS PAR LE CONSEIL DE L'ORDRE :
MEMBRES DESIGNES POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'E.F.B.
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
- LISTE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE POUR 2023 :
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR REPRESENTATION DU BARREAU DE L'ESSONNE A LA CONFERENCE DES BARREAUX D'ILE DE FRANCE DIT "B.I.F." DONNEE A :
Madame le Bâtonnier Zohra BEN BAHI-PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR MENER L'ARBITRAGE DES LITIGES ENTRE AVOCATS DONNEE A :
Madame le Bâtonnier Zohra BEN BAHI-PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR PROCEDER A LA TAXATION DES HONORAIRES DES AVOCATS DONNEE A :
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Martial JEAN
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Madame Rachel NGO NDJIGUI
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur Yssam SAÏDI
Monsieur Frédéric BARDY
Madame Déborah MEIER-MIMRAN
DELEGATION DU BATONNIER POUR VISTER LES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Madame Rachel NGO-NDJIGUI
Madame Déborah MEIER-MIMRAN
Monsieur Frédéric BARDY
Monsieur Yssam SAÏDI
Madame Patricia PAPY
Madame Cécile MONCALIS
DELEGATION DU BATONNIER POUR REPRESENTER L'ORDRE AU CDAD
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Rachel NGO-NDJIGUI
AVOCATS DESIGNES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE AUX FINS D'ASSURER DES MISSIONS D'ADMINISTRATEUR AD HOC
Madame le Bâtonnier Françoise BRUNET LEVINE
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN (devant le JAF dans les dossiers de filiation)
PERMANENCE DES AUDIENCES DES SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur Lionel COHEN,
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Catherine NOUVELON ROUZIES, avocat honoraire,
- DELEGATIONS DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR LE REPRESENTER DANS LES RELATIONS QUOTIDIENNES AVEC LES JURIDICTIONS, SONT DONNEES A :
Relations Tribunal Judiciaire
- Civil :
Monsieur Julien DUPUY
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
- Pénal :
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Madame Patricia PAPY
Monsieur Damien BROSSIER
Relation Conseils de Prud’hommes
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Relation Pôles et Chambres de Proximité
Madame Cécile MONCALIS
Madame Rachel NGO NDJIGUI
Relation Tribunal de Commerce
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Cassandre HUCHET
Relation CCI, Chambre des métiers, Services économiques
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Relation Tribunal Administratif et Cour d’Appel Administrative
Monsieur Yssam SAÏDI
Madame Cécile MONCALIS
Ambassadeurs du Numérique auprès du CNB
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Xavier LAURÉOTE
Madame Anne PILLIAS-PERRON
Monsieur Benjamin COMPIN
Référent Harcèlement, Discrimination et handicap
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Référent RGPD
Madame Anne PILLIAS-PERRON
