Commissions
Les Commissions du Conseil de l’Ordre 2019
Les délégations de Madame le Bâtonnier
Secrétaires du Conseil de l’Ordre :
Monsieur Fabrice LECOCQ
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR (adjointe)
Trésorier de l’Ordre :
Monsieur Julien DUPUY
COMMISSION DEONTOLOGIE ET RCP
Monsieur le Bâtonnier MIALET
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Julien DUPUY
Madame Carole DA SILVA
COMMISSION FINANCES
Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Julien DUPUY
COMMISSION PERIMETRE DU DROIT ET NOUVELLES TECHNOLOGIES :
Monsieur Fabrice LECOCQ
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION COMCI-RPVA
Madame Violaine PAPI
Madame Carole DA SILVA
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION VERIFICATION DES COMPTABILITE ET PREVENTION DES DIFFICULTES
Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Patricia PAPY
Monsieur Julien DUPUY
COMMISSION PENALE
Monsieur Laurent CARUSO
Madame Violaine PAPI (Formation)
Madame Pascale SIMON VOUAUX
Madame Carole DA SILVA
Madame Patricia PAPY
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
COMMISSION HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE
Madame Pascale SIMON-VOUAUX
COMMISSION FAMILLE
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Anne LENOIR
Madame Anne LAPEIRE LEFEVERE (Formation)
Madame Emanuelle PRIGENT VENIN
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission droit de l’enfant
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
COMMISSION DROIT DE L’ENFANT
Madame Pascale SIMON VOUAUX
Madame Violaine PAPI (formation)
Madame Carole DA SILVA
Madame Patricia PAPY
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission famille
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
COMMISSION DROIT DE L’ENTREPRISE (commercial- fiscal)
Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Laurent SERVILLAT
COMMISSION DROIT SOCIAL
Madame Violaine PAPI (TASS et FORMATION)
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION DROIT PUBLIC ET DROIT DES ETRANGERS
Monsieur Marc-Antoine LEVY
Madame VIOLAINE PAPI (Formation)
COMMISSION DROIT IMMOBILIER, JEX et SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION MARD (Mode Amiable de Règlement des Différends)
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Emanuelle PRIGENT VENIN
Madame Anne LAPEIRE LEFEVERE (Formation)
Madame Anne LENOIR
COMMISSION COMMUNICATION ET MANIFESTATIONS PROFESSIONNELLES
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Emanuelle PRIGENT-VENIN
COMMISSION FORMATION, SPECIALISATION ET COLLOQUES
Madame Violaine PAPI (Droit pénal, droit public et Etrangers, Social, TASS et Droit de l’Enfant)
Madame Anne LAPEIRE LEFEVERE (Famille, MARD)
Monsieur Laurent SERVILLAT (déontologie, droit immobilier)
Monsieur Laurent LE MEHAUTE (autres matières)
COMMISSION JEUNE BARREAU
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Carole DA SILVA
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Monsieur Laurent CARUSO
COMMISSION EXERCICE DU DROIT
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI
Madame Cassandre HUCHET
DELEGATION EFB
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Fabrice LECOCQ (adjoint)
DELEGATION BIF
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
DELEGATIONS ARBITRAGES
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI
DELEGATION POUR LES TAXATIONS D’ HONORAIRES
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Madame Violaine PAPI
Madame Anne LAPEIRE LEFEVERE
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Emanuelle PRIGENT VENIN
Monsieur Marc-Antoine LEVY
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Carole DA SILVA
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
CDAD (AJ)
Madame Violaine PAPI
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
ADMINISTRATEUR AD HOC
Madame le Bâtonnier Françoise BRUNET LEVINE
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN (devant le JAF dans les dossiers de filiation)
PERMANENCE DES AUDIENCES DES SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN
Madame Catherine NOUVELON ROUZIES, Avocat honoraire,
Monsieur Lionel COHEN, Ancien MCO
Relations Tribunal de Grande Instance
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Laurent CARUSO
Madame Violaine PAPI (pour les relations Pôle social du TGI)
Relation Conseils de Prud’hommes
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Relation Tribunaux d’Instance
Monsieur Fabrice LECOCQ
Relation Tribunal de Commerce
Monsieur Laurent SERVILLAT
Relation CCI, Chambre des métiers, Services économiques
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Laurent SERVILLAT
Relation Tribunal Administratif et Cour d’Appel Administrative
Monsieur Marc-Antoine LEVY
Ambassadeurs du Numérique auprès du CNB
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Xavier LAURÉOTE
