Commissions
Les Commissions du Conseil de l’Ordre 2021
Les délégations de Monsieur le Bâtonnier
Secrétaires du Conseil de l’Ordre :
Madame Cassandre HUCHET
Madame Virginie SEVIN (adjointe)
Trésorier de l’Ordre :
Monsieur Julien DUPUY
COMMISSIONS ORDINALES INSTALLEES par le Conseil de l'Ordre :
COMMISSION DEONTOLOGIE ET RCP
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Monsieur le Bâtonnier MIALET
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
COMMISSION FINANCES
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Stéphane NERRANT
COMMISSION PERIMETRE DU DROIT :
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Martial JEAN
COMMISSION COMCI-RPVA
Monsieur Martial JEAN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION VERIFICATION DES COMPTABILITES ET PREVENTION DES DIFFICULTES
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Patricia PAPY
Monsieur Lionel COHEN
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Martial JEAN
COMMISSION PENALE
Madame Patricia PAPY
Madame Pascale SIMON VOUAUX
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Monsieur Damien BROSSIER
Madame Emmanuelle CRUZILLAC
Monsieur Frédéric BARDY
Madame Karine TILLY
COMMISSION HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE
Madame Pascale SIMON-VOUAUX
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Madame Virginie SEVIN
Madame Patricia PAPY
COMMISSION FAMILLE
Madame Anne LENOIR
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission droit de l’enfant
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Isabelle RAMISSE
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
COMMISSION DROIT DE L’ENFANT
Madame Pascale SIMON VOUAUX
Madame Patricia PAPY
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission famille
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
COMMISSION DROIT DE L’ENTREPRISE (commercial- fiscal)
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Stéphane NERRANT
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Cassandre HUCHET
COMMISSION VICTIMES
Madame Patricia PAPY
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Isabelle RAMISSE
Madame Stéphanie PEDRO
Madame Audrey BERNARD
COMMISSION DROIT PUBLIC ET DROIT DES ETRANGERS
Madame Sophie HADDAD
Monsieur Marc-Antoine LEVY
COMMISSION DROIT IMMOBILIER, JEX et SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Lionel COHEN
COMMISSION MARD (Mode Amiable de Règlement des Différends)
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Anne LENOIR
Madame Célia DANIELIAN
COMMISSION MANIFESTATIONS PROFESSIONNELLES
Madame Virginie SEVIN
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Cassandre HUCHET
Madame Sophie HADDAD
COMMISSION FORMATION, SPECIALISATION ET COLLOQUES
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Laurent SERVILLAT (déontologie, droit immobilier)
Monsieur Laurent LE MEHAUTE (autres matières)
Madame Pascale SIMON-VOUAUX
COMMISSION EXERCICE DU DROIT
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Julien DUPUY
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Lionel COHEN
COMMISSION DROIT SOCIAL
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Madame Nathalie BECQUET
Madame Nathalie FAUDOT
Madame Nathalie LEHOT
Madame Sandra MORENO-FRAZAK
COMMISSION COMMUNICATION ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Anne PILLIAS-PERRON
Monsieur Benjamin COMPIN
Monsieur Xavier LAUREOTE
RAPPEL DE DESIGNATIONS PAR LE CONSEIL DE L'ORDRE :MEMBRES DESIGNES POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'E.F.B.
Monsieur Fabrice LECOCQ
Monsieur Laurent LE MEHAUTE (suppléant)
LISTE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE POUR 2021 :
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR REPRESENTATION DU BARREAU DE L'ESSONNE A LA CONFERENCE DES BARREAUX D'ILE DE FRANCE DIT "B.I.F." DONNEE A :
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR MENER L'ARBITRAGE DES LITIGES ENTRE AVOCATS DONNEE A :
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR PROCEDER A LA TAXATION DES HONORAIRES DES AVOCATS DONNEE A :
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Virginie SEVIN
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Martial JEAN
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Madame Isabelle RAMISSE
DELEGATION DU BATONNIER POUR REPRESENTER L'ORDRE AU CDAD (AJ)
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Violaine PAPI
Madame Françoise TAUVEL
AVOCATS DESIGNES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE AUX FINS D'ASSURER DES MISSIONS D'ADMINISTRATEUR AD HOC
Madame le Bâtonnier Françoise BRUNET LEVINE
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN (devant le JAF dans les dossiers de filiation)
PERMANENCE DES AUDIENCES DES SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN
Madame Catherine NOUVELON ROUZIES, Avocat honoraire,
Monsieur Lionel COHEN,
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Cassandre HUCHET
DELEGATIONS DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR LE REPRESENTER DANS LES RELATIONS QUOTIDIENNES AVEC LES JURIDICTIONS, SONT DONNEES A :
Relations Tribunal Judiciaire
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Patricia PAPY
Relation Conseils de Prud’hommes
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Relation Pôles et Chambres de Proximité
Madame Sophie HADDAD
Relation Tribunal de Commerce
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Relation CCI, Chambre des métiers, Services économiques
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Laurent SERVILLAT
Relation Tribunal Administratif et Cour d’Appel Administrative
Madame Sophie HADDAD
Monsieur Marc-Antoine LEVY
Ambassadeurs du Numérique auprès du CNB
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Xavier LAURÉOTE
Madame Anne PILLIAS-PERRON
Monsieur Benjamin COMPIN
