Commissions
Les Commissions au sein du Conseil de l’Ordre 2022
par délégation de Monsieur le Bâtonnier
Secrétaires du Conseil de l’Ordre :
Madame Cassandre HUCHET
Madame Cécile MONCALIS (adjointe)
Trésorier de l’Ordre :
Monsieur Julien DUPUY
COMMISSIONS ORDINALES INSTALLEES par le Conseil de l'Ordre :
COMMISSION DEONTOLOGIE ET RCP
Monsieur le Bâtonnier Laurent CARUSO
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur le Bâtonnier MIALET
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
COMMISSION FINANCES
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Stéphane NERRANT
COMMISSION PERIMETRE DU DROIT :
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Martial JEAN
Monsieur Yssam SAÏDI
COMMISSION COMCI-RPVA
Monsieur Martial JEAN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
COMMISSION VERIFICATION DES COMPTABILITES ET PREVENTION DES DIFFICULTES
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame Patricia PAPY
Monsieur Lionel COHEN
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Martial JEAN
COMMISSION PENALE
Monsieur Damien BROSSIER
Monsieur Frédéric BARDY (Vice-Président)
Madame Patricia PAPY
Madame Emmanuelle CRUZILLAC
Madame Karine TILLY
COMMISSION HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE
Madame Virginie SEVIN
Madame Cécile MONCALIS
COMMISSION FAMILLE
Madame Anne LENOIR
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission droit de l’enfant
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Isabelle RAMISSE
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Madame Patricia PAPY
COMMISSION DROIT DE L’ENFANT
Madame Patricia PAPY
Madame Stéphanie PEDRO, relation commission famille
Madame Martine VICENTE-VETTRAINO
COMMISSION DROIT DE L’ENTREPRISE (commercial- fiscal)
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Stéphane NERRANT
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
COMMISSION VICTIMES
Madame Patricia PAPY
Madame Stéphanie PEDRO (Vice-Présidente)
Madame Isabelle RAMISSE
Madame Caroline DUCREUX-AMOUR
Madame Audrey BERNARD
COMMISSION DROIT PUBLIC ET DROIT DES ETRANGERS
Monsieur Yssam SAÏDI
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur Marc-Antoine LEVY
COMMISSION DROIT IMMOBILIER, JEX et SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur Laurent SERVILLAT
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur Lionel COHEN
Madame Cécile MONCALIS
COMMISSION MARD (Mode Amiable de Règlement des Différends)
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Anne LENOIR
Madame Célia DANIELIAN
COMMISSION MANIFESTATIONS PROFESSIONNELLES
Madame Virginie SEVIN
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame Cassandre HUCHET
Madame Sophie HADDAD
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
COMMISSION FORMATION, SPECIALISATION ET COLLOQUES
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Laurent SERVILLAT (déontologie, droit immobilier)
COMMISSION EXERCICE DU DROIT ET STRUCTURE D'EXERCICE
Madame Cassandre HUCHET
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Lionel COHEN
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
COMMISSION DROIT SOCIAL
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Madame Nathalie BECQUET
Madame Nathalie FAUDOT
Madame Nathalie LEHOT
Madame Sandra MORENO-FRAZAK
COMMISSION COMMUNICATION ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Anne PILLIAS-PERRON
Monsieur Benjamin COMPIN
Monsieur Xavier LAUREOTE
RAPPEL DE DESIGNATIONS PAR LE CONSEIL DE L'ORDRE :MEMBRES DESIGNES POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'E.F.B.
Monsieur Fabrice LECOCQ
Monsieur Laurent LE MEHAUTE (suppléant)
LISTE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE POUR 2021 :
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR REPRESENTATION DU BARREAU DE L'ESSONNE A LA CONFERENCE DES BARREAUX D'ILE DE FRANCE DIT "B.I.F." DONNEE A :
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR MENER L'ARBITRAGE DES LITIGES ENTRE AVOCATS DONNEE A :
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Madame le Bâtonnier Hélène MOUTARDIER
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
DELEGATION DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR PROCEDER A LA TAXATION DES HONORAIRES DES AVOCATS DONNEE A :
Monsieur Laurent SERVILLAT
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Virginie SEVIN
Monsieur Stéphane NERRANT
Monsieur Lionel COHEN
Monsieur Martial JEAN
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Madame Isabelle RAMISSE
Madame Cécile MONCALIS
Monsieur Yssam SAÏDI
DELEGATION DU BATONNIER POUR REPRESENTER L'ORDRE AU CDAD (AJ)
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Madame Caroline DUCREUX AMOUR
Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
Madame Violaine PAPI
Madame Françoise TAUVEL
AVOCATS DESIGNES PAR LE BATONNIER DE L'ORDRE AUX FINS D'ASSURER DES MISSIONS D'ADMINISTRATEUR AD HOC
Madame le Bâtonnier Françoise BRUNET LEVINE
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN (devant le JAF dans les dossiers de filiation)
PERMANENCE DES AUDIENCES DES SAISIES IMMOBILIERES
Monsieur le Bâtonnier François-Joseph VARIN
Madame Catherine NOUVELON ROUZIES, Avocat honoraire,
Monsieur Lionel COHEN,
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
DELEGATIONS DU BATONNIER DE L'ORDRE POUR LE REPRESENTER DANS LES RELATIONS QUOTIDIENNES AVEC LES JURIDICTIONS, SONT DONNEES A :
Relations Tribunal Judiciaire
Civil :
Monsieur Julien DUPUY
Monsieur Laurent SERVILLAT
Pénal :
Madame Patricia PAPY
Monsieur Damien BROSSIER
Relation Conseils de Prud’hommes
Madame Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Relation Pôles et Chambres de Proximité
Madame Virginie SEVIN
Madame Sophie HADDAD
Relation Tribunal de Commerce
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur Laurent SERVILLAT
Relation CCI, Chambre des métiers, Services économiques
Madame le Bâtonnier Sylvie FRANCK
Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
Monsieur Laurent SERVILLAT
Relation Tribunal Administratif et Cour d’Appel Administrative
Monsieur Yssam SAÏDI
Monsieur Marc-Antoine LEVY
Ambassadeurs du Numérique auprès du CNB
Monsieur Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Monsieur Xavier LAURÉOTE
Madame Anne PILLIAS-PERRON
Monsieur Benjamin COMPIN
Référent harcèlement et handicap
Monsieur Laurent LE MEHAUTE
