LES AVOCATS DE L'ESSONNE

des professionnels du droit

Les Commissions

CONSEIL DE L'ORDRE Année 2016 sous la Présidence de Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
(Mise à jour par le CO 8 Février 2016)

Secrétaire du Conseil de l’Ordre : Maître Caroline DUCREUX-AMOUR

Trésorier de l’Ordre : Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY

 

A - LES COMMISSIONS

I -COMMISSION "DÉONTOLOGIE & RCP :

  • Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
  • Maître Catherine DE KOUCHKOVSKY
  • Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
  • Maître Isabelle RAMISSE
  • Maître Sylvie FRANCK
  • Maître Jean-Pierre DELAUCHE

 

II -COMMISSION "FINANCES" :

  • Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
  • Maître Martine PELLERIN-MONCALIS
  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
  • Maître Stéphane NERRANT

 

III – COMMISSION "PÉRIMÈTRE DU DROIT" & NOUVELLES TECHNOLOGIES:

  • Maître Lionel COHEN
  • Maître Pierre ELLUL
  • Maître Nathalie BECQUET
  • Délégation COMCI-RPVA
  • Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
  • Maître Violaine PAPI
  • Maître Pierre ELLUL
  • Maître Virginie SEVIN

 

IV – COMMISSION "VÉRIFICATION DES COMPTABILITÉS ET PRÉVENTION DES CABINETS EN DIFFICULTÉS" :

  • Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD
  • Maître Isabelle RAMISSE
  • Maître Jean-Pierre DELAUCHE
  • Maître Sylvie FRANCK
  • Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI (procédures collectives)
  • Maître BARADEZ (procédures collectives)

 

V – COMMISSION "FORMATION" :

  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
  • Maître Hélène MOUTARDIER
  • Maître Jean-Pierre DELAUCHE
  • Maître Virginie SEVIN
  • Délégués au Conseil d’Administration EFB :
  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET (Titulaire)
  • Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD

 

VI – COMMISSION "TAXATION D’HONORAIRES" :

  • Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
  • Maître Violaine PAPI
  • Maître Lionel COHEN
  • Maître Pierre ELLUL
  • Maître Rémy BARADEZ

 

VII – COMMISSION "ACCES AU DROIT" :

Le libellé de la Commission est modifié. La Commission « Aide aux Victimes, BAJ, CDAD » devient la Commission « ACCES AU DROIT »

  • Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD → C.D.A.D. et B.A.J.
  • Maître Martine PELLERIN-MONCALIS → C.D.A.D. et B.A.J.
  • Maître Violaine PAPI → C.D.A.D. et B.A.J.
  • Maître Pierre ELLUL → Conventions honoraires A.J.
  • Maître Caroline DUCREUX-AMOUR
  • Maître Karine BOUDEN

 

VII – COMMISSION PÉNALE :

  • Maître Karine TILLY
  • Maître Karine BOUDEN
  • Maître François ROUHIER
  • Maître Caroline DUCREUX-AMOUR
  • Maître Laurent CARUSO
  • Maître Pascale SIMON VOUAUX

La Commission pénale se voit attribuer un champ de compétence complémentaire relatif aux Gardes à vue dont l’organisation était auparavant dévolue à la Commission « Droit des Etrangers ».

Délégation Droit des Etrangers :

  • Maître Violaine PAPI
  • Maître Martine PELLERIN-MONCALIS
  • Maître François ROUHIER

 

IX – COMMISSION "DROIT DE L’ENFANT" :

  • Maître Pascale SIMON VOUAUX
  • Maître Karine TILLY
  • Maître Nathalie BECQUET
  • Maître Catherine de KOUCHKOVSKY
  • Maître Laurent CARUSO
  • Maître Karine BOUDEN

 

X – COMMISSION "DROIT DE LA FAMILLE" :

  • Maître Hélène MOUTARDIER
  • Maître Isabelle RAMISSE
  • Maître Sylvie FRANCK

 

XI – COMMISSION "DROIT DE L’ENTREPRISE (Commercial – Fiscal)

  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
  • Maître Aurélien BONANNI
  • Maître Lionel COHEN
  • Maître Stéphane NERRANT

 

XII – COMMISSION « DROIT IMMOBILIER »

  • Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
  • Maître Sylvie FRANCK
  • Maître Pierre ELLUL
  • Maître Martine PELLERIN-MONCALIS
  • Maître Jean Pierre DELAUCHE
  • Maître Lionel COHEN
  • Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD

 

XIII : COMMISSION « COMMUNICATION »

  • Maître Hélène MOUTARDIER
  • Maître Catherine de KOUCHKOVSKY
  • Maître Sylvie FRANCK
  • Maître Lionel COHEN
  • Maître Isabelle RAMISSE
  • Maître Caroline DUCREUX-AMOUR
  • Maître Nathalie BECQUET
  • Maître Pierre ELLUL

Délégation rattachée « Droit Social »

  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
  • Maître Nathalie BECQUET
  • Maître Aurélien BONANNI

 

B - DELEGATIONS SPECIALES DU BATONNIER :

1°) Administrateurs ad hoc :

  • Madame le Bâtonnier Elisabeth MONCANY-PERVES, Avocat Honoraire, et ce, jusqu’au 30 juin 2016.
  • A compter du 30 juin 2016, il conviendra de lui trouver un successeur.

2°) Audiences des saisies-immobilières :

  • Maître Lionel COHEN
  • Madame le Bâtonnier Elisabeth MONCANY-PERVES, Avocat Honoraire
  • Maître Catherine NOUVELLON-ROUZIES, Avocat Honoraire

RELATIONS AVEC LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D’EVRY :

  • * En matière civile : Maître Isabelle RAMISSE
  • * En matière pénale : Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD

RELATIONS AVEC LES CONSEILS DE PRUD’HOMMES :

  • Maître Nathalie BECQUET

RELATIONS AVEC LE TRIBUNAL DE COMMERCE D’EVRY :

  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
  • Maître Sylvie FRANCK et Maître Laurent SERVILLAT

RELATIONS AVEC LES TRIBUNAUX D’INSTANCE :

  • Maître Pierre ELLUL
  • Maître Caroline DUCREUX-AMOUR

RELATIONS AVEC LA CCIE, LA CHAMBRE DES METIERS ET LES SERVICES ECONOMIQUES ET FINANCIERS DEPARTEMENTAUX :

  • Monsieur le Bâtonnier Philippe MIALET
  • Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI

DELEGATION AVEC LES BARREAUX DE L’ILE DE FRANCE :

  • Madame le Bâtonnier Zohra PRIMARD