• CONSEIL DE L'ORDRE  Année 2012 sous la Président de Monsieur le Bâtonnier Francis BIRI

 Commissions du Conseil de l'Ordre et Délégations de Monsieur le Bâtonnier,

  CONSEIL DE L'ORDRE 2012

A - LES COMMISSIONS

I - COMMISSION "DÉONTOLOGIE & RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE" :

• Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
• Monsieur le Bâtonnier Christian SAÏD
• Maître Françoise TAUVEL
• Maître Rémy BARADEZ
• Maître Sylvie FRANCK

II - COMMISSION "FINANCES" :

• Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
• Maître Michel DUBAULT

Trésorier de l'Ordre :

• Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY, en charge, notamment du suivi financier de l'ensemble des permanences (pénales et garde à vue)

III - COMMISSION "PÉRIMÈTRE DU DROIT":

• Maître Jean-Sébastien TESLER
• Maître Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
• Maître Françoise TAUVEL
• Maître Pierre ELLUL
• Maître Nathalie BECQUET

IV - COMMISSION "COMMUNICATION, INTERNET, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION DE L'ORDRE, BANQUES DE DONNÉES" :

• Maître Jean-Sébastien TESLER
• Maître Fabrice LECOCQ
• Maître Lionel COHEN
• Maître Nicolas THOMAS-COLLOMBIER

IV bis - COMMISSION SPECIALE « COMCI-RPVA »

• Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
• Maître Rémy BARADEZ
• Maître Pierre ELLUL

V - COMMISSION "VÉRIFICATION DES COMPTABILITÉS ET PRÉVENTION DES CABINETS EN DIFFICULTÉS" :

• Maître Rémy BARADEZ (+ suivi des procédures collectives)
• Maître Michel DUBAULT
• Maître Sylvie FRANCK
• Maître Fabrice LECOCQ

VI - COMMISSION "FORMATION" :

• Maître Françoise TAUVEL
• Maître Pierre ELLUL
• Maître Pascale SIMON-VOUAUX

VII - COMMISSION "PROSPECTIVE ET STATUT PROFESSIONNEL" :

• Maître Michel DUBAULT
• Maître Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
• Maître Fabrice LECOCQ

VIII - COMMISSION "TAXATION D'HONORAIRES" :

• Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
• Maître Françoise TAUVEL
• Maître Michel DUBAULT
• Maître Rémy BARADEZ
• Maître Lionel COHEN
• Maître Jean-Sébastien TESLER

IX - COMMISSION "AIDE AUX VICTIMES, BUREAU D'AIDE JURIDICTIONNELLE, CDAD" :

• Maître Pierre ELLUL
• Maître Raoul BRIOLIN
• Maître Karine BOUDEN
• Maître Zohra BEN BAHI-PRIMARD (sera notamment en charge d'une délégation spéciale dans le cadre des relations avec le CDAD)

X - COMMISSION PÉNALE :

• Maître Pascale SIMON-VOUAUX
• Maître Damien BROSSIER
• Maître Karine TILLY
• Maître Raoul BRIOLIN
• Maître Karine BOUDEN
• Maître Frédéric SAMÉ

X bis  -  COMMISSION SPÉCIALE "GARDE À VUE"

• Monsieur le Bâtonnier Pascal HORNY
• Maître Pascale SIMON-VOUAUX
• Maître Frédéric SAMÉ

XI - COMMISSION "DROIT DE L'ENFANT" :

• Maître Catherine de KOUCHKOVSKY
• Maître Pascale SIMON-VOUAUX
• Maître Karine TILLY
• Maître Nathalie BECQUET

XII - COMMISSION "DROIT DE LA FAMILLE" :

• Maître Brigitte CURCHOD
• Maître Martine PELLERIN-MONCALIS
• Maître Nathalie BECQUET

XIII - COMMISSION "DROIT DES ETRANGERS" :

• Maître Damien BROSSIER
• Maître Frédéric SAMÉ

XIV - COMMISSION "DROIT SOCIAL" :

• Maître Jean-Sébastien TESLER
• Maître Brigitte CURCHOD
• Maître Nathalie BECQUET
• Maître Nicolas THOMAS-COLLOMBIER

XV - COMMISSION "DROIT DE L'ENTREPRISE (DROIT DES SOCIÉTÉS, DROIT COMMERCIAL, DROIT FISCAL" :

• Maître Sylvie FRANCK
• Maître Michel DUBAULT
• Maître Lionel COHEN

B - LES DELEGATIONS DU BATONNIER :

Administrateurs ad hoc :

• Monsieur le Bâtonnier Jean-Marie BECAM
• Madame le Bâtonnier Françoise BRUNET-LEVINE

RELATIONS AVEC LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY :

En matière civile :

• Maître Françoise TAUVEL

En matière pénale :

• Maître Damien BROSSIER

RELATIONS AVEC LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES :

• Maître Jean-Sébastien TESLER

RELATIONS AVEC LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY :

• Maître Sylvie FRANCK

RELATIONS AVEC LES TRIBUNAUX D'INSTANCE :

• Maître Pierre ELLUL

RELATIONS AVEC LA CCIE, LA CHAMBRE DES METIERS  ET LES SERVICES ECONOMIQUES  ET FINANCIERS DEPARTEMENTAUX :

• Maître Michel DUBAULT

DELEGATION  POUR LE SUIVI DES AUDIENCES DE SAISIES-IMMOBILIERES :

• Monsieur le Bâtonnier Pierre ANDRIEU, Avocat Honoraire

Secrétaire du Conseil de l'Ordre :

• Maître Fabrice LECOCQ

3°) Calendrier des réunions du Conseil de l'Ordre et des Assemblées Générales ORDRE et CARPA

• - Réunions du Conseil de l'Ordre: 9 H 30
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• - Lundi 9 Janvier
• - Lundi 6 Février
• - Lundi 12 Mars
• - Lundi 2 Avril
• - Lundi 14 Mai
• - Lundi 11 Juin
• - Lundi 9 Juillet (+ dîner)
• - Lundi 10 Septembre
• - lundi 8 Octobre
• - Lundi 12 Novembre
• - Lundi 10 Décembre (+ dîner)

  - Assemblées Générales:

• Vendredi 1er Juin : Assemblées Générales de l'Ordre et de la CARPA
• Vendredi 8 Juin : Assemblée Générale Elective (Bâtonnier désigné)
• Vendredi 26 Octobre : Assemblée Génbérale Elective (Bâtonnier et MCO)
• Vendredi 7 Décembre : Assemblée Générale de l‘Ordre

• - Réception: Samedi 8 Décembre 2012